Bienvenue sur le site Les TITS PAPIERS (ci-après « le Site »). Ce site internet a pour objectif de présenter et de promouvoir les services proposés aux entreprises locales (ci-après « les Utilisateurs »). Le Site est accessible à tous, sans obligation d’inscription préalable.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour but de définir les modalités d’accès et d’utilisation des services disponibles sur le Site. En accédant au Site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions d’utilisation.
2.1 Accès au site
L’accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur. Toutefois, l’utilisation des services proposés est réservée à un usage professionnel, étant donné que le Site s’adresse principalement aux entreprises.
2.2 Comportement des utilisateurs
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le Site de manière légale et à respecter les droits des autres utilisateurs, ainsi que ceux de Les TITS PAPIERS. Il est strictement interdit de :
2.3 Contenus fournis par les utilisateurs
Dans le cadre de l’utilisation des services de Les TITS PAPIERS, les utilisateurs peuvent être amenés à soumettre des informations ou des documents. En fournissant ce contenu, les utilisateurs garantissent qu’ils détiennent tous les droits nécessaires et que ce contenu n’enfreint pas les droits d’un tiers.
3.1 Obligations de l’utilisateur
Les utilisateurs sont responsables de la véracité des informations qu’ils fournissent via le Site. Ils doivent également veiller à maintenir la confidentialité des données personnelles ou professionnelles liées à l’utilisation du Site.
3.2 Limitation de responsabilité
Le site Les TITS PAPIERS ne pourra être tenu responsable des dommages causés par une mauvaise utilisation des services, par une intrusion frauduleuse d’un tiers ou par toute autre action extérieure affectant le fonctionnement du Site.
4.1 Collecte et utilisation des données
Le site Les TITS PAPIERS peut collecter certaines données personnelles des utilisateurs dans le cadre de l’utilisation de ses services. Ces données incluent le nom, l’adresse e-mail et les coordonnées professionnelles des utilisateurs.
4.2 Confidentialité des données
Les TITS PAPIERS s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs conformément à la législation en vigueur. Aucune donnée personnelle ne sera partagée avec des tiers sans le consentement exprès de l’utilisateur.
4.3 Droits des utilisateurs
Conformément aux lois sur la protection des données, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition concernant leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à : contact@lestitspapiers.fr.
5.1 Contenu du site
Tous les éléments présents sur le site Les TITS PAPIERS (textes, images, logos, graphiques, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Les TITS PAPIERS ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
5.2 Licence d’utilisation
L’accès au site Les TITS PAPIERS ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur sur le contenu du site. Seule une utilisation privée et non commerciale est autorisée.